Règlement intérieur

Règlement intérieur

   Introduction :

Le pr√©sent r√®glement int√©rieur s’applique √† toute activit√© effectu√©e dans le cadre de l’association Utopi.

Ce r√®glement int√©rieur est r√©dig√© dans l’esprit de la Charte des Fablab. Ce r√®glement int√©rieur peut √™tre mis √† jour par le conseil d’administration du Fablab.

Ce règlement à jour sera affiché dans les locaux du Fablab, celui-ci fera référence du règlement en cours.

   Usagers et fonctions

          FabManager

Un FabManager est un adh√©rent de l’association ayant pour fonctions :

– D’ouvrir et fermer le local du Fablab

– D’accueillir les adh√©rents et le public

– De contr√īler les autorisations d’acc√®s aux machines et services propos√©s par le Fablab.

– D’encadrer les activit√©s des usagers (utilisation des √©quipements, respect des consignes de s√©curit√©, du r√®glement int√©rieur…) dans la limite d’habilitation du FabManager.

– D’encaisser les paiements des usagers.

Pour la p√©riode 01/09/2015 – 31/08/2016 ; les FabManagers sont Olivier Aubreton, Pr√©sident de l’association, et Fran√ßois Charignon, tr√©sorier de l’association.

          Adhérent

L’adh√©rent est un usager du Fablab √† jour de sa cotisation √† l’association. Un adh√©rent peut encadrer l’utilisation de certains √©quipements si son niveau d’habilitation le permet et sur autorisation d’un des FabManager.

          Extérieur

Un usager extérieur est une personne physique non adhérente.

          Invité

L’invit√© est un ext√©rieur encadr√© par un adh√©rent. Chaque adh√©rent est responsable de ses invit√©s.

   Séances

Le Fablab propose plusieurs types de séances :

– Des s√©ances dites ¬ę¬†atelier ouverts¬†¬Ľ, durant lesquelles tous les usagers sont accept√©s

– Des s√©ances r√©serv√©es √† l’ensemble des adh√©rents

– Des s√©ances sp√©cialis√©es, pouvant faire l’objet de sp√©cificit√©s ou de restrictions additionnelles. Exemple : r√©servation par un adh√©rent ou un partenaire, s√©ances de coworking durant lequelles toutes les machines ne seront pas utilisables…

En dehors des p√©riodes d’ouverture d√©clar√©es dans l’Agenda, le FabLab est ferm√© au public.

Durant les périodes de fermeture au public, pourront accéder au Fablab :

– Les FabManagers

– Les enseignants et √©l√®ves de l’IUT du Creusot et du Site Universitaire Condorcet sous la condition qu’ils soient membres de l’association Utopi. Un des membres pr√©sents doit √™tre FabManager.

– Les membres d’associations partenaires ayant sign√© une convention avec l’association Utopi, dans les limites pr√©vues par celle-ci. Un des membres pr√©sent doit √™tre FabManager.

Y compris lors des périodes de fermeture au public, un FabManager peut admettre des usagers au sein du Fablab, sous sa responsabilité.

   Règles de fonctionnement

          Déclaration

D√®s lors que d’autres personnes que lui-m√™me sont pr√©sentes au sein du Fablab, le FabManager en charge devra se d√©clarer utilisant le panneau pr√©vu √† cet effet. en cas de passage de relais dans une s√©ance, le panneau devra √™tre mis-√†-jour par le nouveau FabManager en charge. Usagers et FabManagers d√©clarent leurs passages au sein du Fablab sur le carnet de bord pr√©vu √† cet effet.

¬†¬†¬†¬†¬†¬†¬†¬†¬† L’acc√®s aux machines

Les √©quipements mis √† disposition sont regroup√©s sous forme d’ateliers. Chaque atelier dispose de sa propre signal√©tique informant du type d’acc√®s et de l’habilitation requise. En cas d’absence de signal√©tique, l’usage des machines est interdit sauf :

– Autorisation explicite du FabManager pr√©sent durant l’utilisation.

– Aux perssonnes en possession d’une Habilitation inscrite par le Fablab sur leur carte d’adh√©sion.

РSur réservation pour certaines machines.

Les √©ventuelles files d’attente pour utiliser une machines sont g√©r√©es par le FbaManager pr√©sent.

Les personnes ayant obtenu une r√©servation sur l’agenda de la machine sont prioritaires.

Seules les matières premières fournies par le Fablab ou autorisées par le FabManager peuvent être utilisées avec les équipements du Fablab.

Toute anomalie per√ßue en d√©but ou en cours d’usage de la machine doit √™tre signal√©e imm√©diatement au FabManager afin qu’il puisse prendre les mesures n√©c√©ssaires (documentation dans le journal de bord de la machine, voire interruption de service).

          Habilitation

L’utilisation d’un √©quipement peut n√©c√©ssiter une habilitation.

Une habilitation est symbolisée par un badge de mérite.

L’habilitation n√©c√©ssaire est d√©cid√©e par le CA.

Les habilitations peuvent être attribuées, sous sa responsabilité, par un  FabManager disposant déjà des mêmes habiliitations.

L’attribution d’une habilitation doit √™tre communiqu√©e au CA et document√©e das l’outil logiciel identifi√© √† cet effet.

Le FabManager peut révoquer temporairement une habilitation et le CA peut la révoquer définitivement.

          Comportement

Les membres, visiteurs ou invit√©s du Fablab s’engagent √† respecter le R√©glement int√©rieur, le mat√©riel et les personnes pr√©sentes, dans l’esprit d’ouverture et de partage d√©crit dans la Charte des Fablabs. Tout manquement notifi√© par le FabManager peut amener le CA √† d√©cider de sanctions qui peuvent aller jusqu’√† l’exclusion du contravenant.

Les ressources du Fablab ne peuvent être utilisées pour des activités illégales.

          Responsabilités

L’adh√®rent d√©charge de sa responsabilit√© l’association Utopi en cas de dommages r√©sultant d’un non-respect du r√©glement int√©rieur, ou d’un non-respect des r√®gles de base dict√©es par le bon sens.

L’adh√©rent devra fournir une attestation de responsabilit√© civile √† jour.

Les mineurs adh√©rents √† l’association devront fournir une Fiche d’autorisation parentale ou tut√©laire.

L’adh√©rent devra respecter les restrictions d’utilisation des machines ou des lieux.

L’adh√©rent devra respecter les diff√©rentes r√©glementations, notamment celles concernant la propriet√© intellectuelle.

L’adh√©rent d√©clare avoir pris connaissance de ce r√®glement int√©rieur, en avoir une parfaite compr√©hension et s’engage √† le respecter.

   Tarifs

          Adhésion

L’adh√©sion √† l’association permet d’acc√©der au statut d’adh√©rent. L’adh√©sion est due pour une ann√©e universitaire, soit du 1er Septembre de l’ann√©e N, au 31 ao√Ľt de l’ann√©e N+1.

Le montant de l’adh√©sion est fix√© √† :

– 20 ‚ā¨ par an en tarif normal

– 10 ‚ā¨ par an en tarif r√©duit (demandeurs d’emploi, √©tudiants hors¬† de l’Universit√© de Bourgogne, mineurs)

– 0 ‚ā¨ par an pour les √©tudiants de l’Universit√© de Bourgogne, les personnes sans emploi et sans droits et hors cursus scolaire.

L’adh√©sion inclut 50g de mati√®re d’impression 3D (imprimante √† fil PLA). L’adh√©sion n’inclut pas l’achat de consommables suppl√©mentaires.

          Formations / Workshops / Initiation

Les tarifs seront définis au cas par cas pour les adhérents et les invités.

Toute utilisation des outils informatiques et du r√©seau Fablab implique l’acceptation de la Charte internet.